ATTENTION : Dans la région du Sud Morvan la livraison est toujours gratuite !

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

La boutique en ligne de MORVANBELLE a été mise en place par la société EIRL MORVANBELLE NABRING, qui est l’exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web www.morvanbelle.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l’hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.

La boutique en ligne mise en place par la société MORVANBELLE dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

  • Notice légale permettant une identification précise de la société MORVANBELLE
  • Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
  • Indication, en euro du prix des biens, ainsi que des frais de livraison
  • Indication des modalités de paiement, de livraison, ou d’exécution
  • L’existence d’un droit de rétractation, la durée de validité de l’offre ou du prix
  • Les conditions de résiliation du contrat

L’ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserves, à l’ensemble des ventes, par la société MORVANBELLE, des produits proposés sur son site internet.

Toute vente par l’intermédiaire du site de la société MORVANBELLE est soumise aux présentes conditions générales de vente, ce que le client accepte expressément. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour. Les conditions applicables à la commande d’un article par un client sont celles en vigueur au jour de la commande.

Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant : France métropolitaine et Corse dans la limite prévue par nos services de livraison.

 

2 : Identité de la société

Nom : EIRL MORVANBELLE NABRING (dit : MORVANBELLE)
Adresse : Lieu-dit ‘Sanglier’
58370 VILLAPOURÇON
E-mail : morvanbelle(at)gmail.com
Téléphone : 0978 233 450
SIRET : 538 802 802 00024
N° TVA intracommunautaire FR 30 538 802 802
Code NAF : 4759B

 

3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : 1) les présentes conditions générales 2) le reçu de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

4 : Entrée en vigueur – durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits.

5 : Commande

Toute commande suppose l’adhésion aux présentes conditions générales de vente, sans préjudice de conditions contractuelles particulières conclues entre les parties.

L’acheteur a la possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d’éventuelles erreurs. A partir du moment où l’acheteur confirme sa commande en cliquant sur “passer la commande” de la page de paiement du site, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés par l’acheteur.

6 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du reçu de commande.

7 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société MORVANBELLE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des reçues de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

8 : Informations sur les produits

8a : La société MORVANBELLE présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

8b : Les offres présentées par la société MORVANBELLE ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

8c : Les photos des produits sont non contractuelles, les articles et/ou les emballages peuvent subir des modifications de présentation.

9 : Prix et offres

La durée de la validité des offres et des prix proposés sur le site internet de MORVANBELE est celle de leur présence sur le site sauf en cas d’indisponibilité ponctuelle des produits. Les produits qui ne sont plus disponibles à la vente ne seront plus proposés à la vente ou indiqués comme «épuisé» sur le site internet de MORVANBELLE dans un délai raisonnable compte tenu des caractéristiques techniques du site internet de MORVANBELLE.

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du reçu de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

10 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein de la commande.

Le consommateur garantit la société MORVANBELLE qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de la commande.

La société MORVANBELLE se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

La société MORVANBELLE se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

La société MORVANBELLE a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d’adresser à la société MORVANBELLE une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

Pour un règlement par carte bancaire, le nom du porteur de la carte bancaire devra être le même que celui indiqué sur l’adresse de livraison ainsi que celui indiqué sur l’adresse de facturation. Si le nom du porteur de la carte bancaire utilisée pour le règlement de la commande est différent de celui indiqué sur l’adresse de livraison ainsi que celui indiqué sur l’adresse de facturation, la société MORVANBELLE se réserve le droit d’annuler la commande.

11 : Disponibilité des produits

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.

12 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur et uniquement en France métropolitaine et Corse. En cas d’erreur d’adresse de livraison de la part du client lors de sa commande, MORVANBELLE ne sera pas responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

Après confirmation de la commande, MORVANBELLE s’engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par le client et ce dans un délai maximum de 72H ouvrées après réception du règlement. Ce transporteur s’engage à livrer la commande à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande.

La livraison sera effectuée par COLISSIMO:

Livraison à domicile, sans signature, par votre facteur dans votre boîte à lettres. Si la boîte à lettres ne peut pas contenir le colis, tout est prévu : un avis de passage y est déposé. Il indique les coordonnées du bureau de Poste où retirer le colis. Vous disposez alors d’un délai de 15 jours consécutifs pour le récupérer. Au-delà de cette période, le colis est retourné au vendeur.

Le délai moyen de livraison pour COLISSIMO Suivi est de 48 heures ouvrées pour la France Métropolitaine. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempérie ou de grève

En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

COLISSIMO est un transporteurs très fiables. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, nous contacterons alors le transporteur pour faire démarrer une enquête. Si le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, le colis est considéré comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous rembourser le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de “réserves manuscrites”, accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 3 jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par courrier à :

MORVANBELLE
Lieu-dit ‘Sanglier’
58370 VILLAPOURÇON

Sans ce constat, nous ne procédons à aucun remboursement.

14 : Erreurs de livraison

14a : Le consommateur devra formuler auprès de la société MORVANBELLE le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.

14b : La formulation de cette réclamation auprès de la société MORVANBELLE pourra être faite :

  • en priorité par téléphone au 0978 233 450 du mardi au samedi de 10h à 18h30 ou
  • par e-mail morvanbelle(at)gmail.com en précisant bien la référence de votre commande (n’oubliez pas d’entrer vos informations personnelles).

14c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société MORVANBELLE de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

14d : à réception de la réclamation, la société MORVANBELLE attribuera un numéro d’échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail ou par téléphone au consommateur. L’échange d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution au consommateur d’un numéro d’échange selon la démarche présentée ci-dessus.

14e : En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société MORVANBELLE dans son ensemble, en parfait état de revente et dans son emballage d’origine, en Colissimo Recommandé, à l’adresse suivante :

MORVANBELLE
Hans Veld & Elly Nabring
Lieu-dit ‘Sanglier’ (D299)
58370 VILLAPOURÇON

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable auprès de la société MORVANBELLE (par téléphone 0978 233 450 ou par e-mail morvanbelle(at)gmail.com).

Les frais d’envoi sont à la charge de la société MORVANBELLE, sauf dans le cas où il s’avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur dans le bon de retour.

15 : Garantie des produits

Les produits sont garantis contre tout défaut et vices cachés. La garantie du vendeur sur le transport ne peut être mise en œuvre qu’à la condition que l’acheteur ait fait une réclamation écrite sous les 48 heures suivant la réception de la marchandise. La garantie du vendeur est limité au remplacement ou à un remboursement en valeur de marchandises reconnues défectueuses par le vendeur, en tenant compte de l’usage qui en a été fait et ceci au libre choix du vendeur. Le vendeur s’engage à assurer uniquement le remplacement des articles défectueux fournis à l’acheteur par ses soins. La société MORVANBELLE décline toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des biens commandés. Sous réserve des dispositions légales, la responsabilité du vendeur est strictement limitée aux obligations définies aux présentes conditions.

16 : Droit de rétractation

Le consommateur dispose d’un délai de 7 jours francs pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable auprès de la société MORVANBELLE (par téléphone 0978 233 450 ou par e-mail morvanbelle(at)gmail.com).

MORVANBELLE suggère au client d’effectuer le retour de ses produits en Colissimo muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire de la valeur marchande des produits, lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Dans tous les cas, le retour s’effectue aux risques du client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour.

Le produit devra être retourné à l’adresse suivante :

MORVANBELLE
Hans Veld & Elly Nabring
Lieu-dit ‘Sanglier’ (D299)
58370 VILLAPOURÇON

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur. En cas d’exercice du droit de rétractation, la société MORVANBELLE fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.

17 : Force majeure

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

18 : Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

19 : Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement auprès de l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

20 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à la société MORVANBELLE pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation.

Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre l’acheteur et le vendeur sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises et relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

21 : Mentions légales

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.morvanbelle.com (ci-après dénommé ‘le site’).

Développement : MORVANBELLE
Siège social : lieu-dit ‘Sanglier’, 58370 VILLAPOURÇON
Conception : Webstudio 24
Hébergement : www.o2switch.fr

L’intégralité du site est la propriété exclusive de la société MORVANBELLE. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de MORVANBELLE.

Conditions d’utilisation

Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité:

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Cependant si vous constatez des erreurs, merci de le signaler par e-mail à morvanbelle(at)gmail.com afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.

Protection des données personnelles

MORVANBELLE s’engage à préserver la confidentialité des informations demandées au consommateur qui sont nécessaires au traitement de sa commande et qui pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société MORVANBELLE intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, le consommateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données personnelles le concernant; il peut exercer ces droits auprès de : MORVANBELLE, lieu-dit ‘Sanglier’, 58370 VILLAPOURÇON ou en écrivant à : morvanbelle(at)gmail.com ou par téléphone de 10h à 18h30 du mardi au samedi au 0978 233 450.